Décisions du conseil municipal 2024
Délibérations
44 – Location local professionnel sis 6 bis Grande Rue
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
45- Subvention exceptionnelle à la « Coopérative Scolaire »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
46 – Tarifs restauration scolaire 2025
Décision : A la majorité
Mise en ligne le 24/12/2024
47 – Tarifs communaux au 1er janvier 2025
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
48 – Autorisation faite au Maire pour ester en justice
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
49 – Procédure du comité de projets d’énergies renouvelables – proposition de démarche conjointe communes-intercommunalité
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
50 – Demandes de subventions projet nouvelle salles des fêtes, aménagement des abords et réseau de chaleur
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
51 – Révision des statuts de la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
52 – Convention de mise à disposition d’un agent de la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais pour la dératisation-désinsectisation sur la voie publique
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
53 – Solidarité avec la population de Mayotte
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 24/12/2024
Délibérations
35 – Recensement de la population 2025
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
36- Instauration indemnités horaires pour travaux supplémentaires et heures complémentaires
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
37 – Personnel communal : mise à jour du tableau des emplois
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
38 – Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
39 – Vente de la parcelle communale ZI 89 – Lotissement « Du Cheval Blanc »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
40 – Vente de la parcelle communale ZH 28 -lieu-dit « Les Champs Regnauds » à deux riverains
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
41 – Vente de la parcelle communale ZH 023 lieu-dit « Les Champs Regnauds » à un riverain
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
42 – Dissolution du SIDCFAR, dévolution de l’actif et destination du solde comptable
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
43 – Augmentations à venir des tarifs de restauration pour l’accueil et fourniture de repas aux élèves du 1er degré par le Département
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 31/10/2024
Délibérations
27 – Désignation d’un coordonnateur communal chargé de la mise en œuvre de l’enquête de recensement de la population
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
28 – Convention entre la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais et les mairies dans le cadre de l’installation et l’entretien des itinéraires de trail communautaires
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
29- Renouvellement de la convention avec l’Agence Technique Départementale de l’Allier dans le cadre de l’adhésion au service de la protection des données à caractère personnel
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
30 – Convention relative à l’entretien des poteaux incendie par le SIVOM RGA
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
31- Cotisation 2024 au centre de formation d’apprentis de l’Allier
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
32- Attribution d’une aide à l’achat d’un vélo électrique 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
33- Bail logement communal sis « 24 route de la Gare »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
34- Demande de financement auprès du Conseil Départemental de l’Allier pour deux études dans le cadre de la contribution de la Banque des Territoires à l’ingiénerie prévue dans le programme PVD par la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 01/07/2024
Délibérations
16 – Vote des taxes directes locales 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
17 – Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget principal
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
18- Approbation du Compte Financier Unique (CFU) 2023 du budget marché couvert – commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
19- Affectation des résultats 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
20- Affectation des résultats 2023 – budget commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
21- Vote du budget primitif 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
22- Vote du budget primitif 2024 – budget commerces
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
23- Convention pluriannuelle de partenariat d’objectifs et de moyens avec le centre social 1.2.3 Bocage 2024-2027
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
24- Fixation du montant du loyer du logement communal sis « 24Route de la Gare »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
25- Autorisation d’implantation d’un poste de transformation ERDF sur une parcelle communale
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
26- Subvention de soutien à l’activité de l’Association pour la Défense de l’Elevage Traditionnel en Bourbonnais des animaux de boucherie (ADET)
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 11/04/2024
Délibérations
05- Convention de mise à disposition des services entre le Syndicat de voirie d’Ygrande et la commune de Tronget
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
06- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2023
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
07- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre des équipements sportifs pour l’année 2023 concernant les travaux de rénovation de l’éclairage du stade de football
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
08- Demande d’accord définitif de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Allier au titre du patrimoine public pour l’année 2023 concernant les travaux de réfection de la toiture de la sacristie – Eglise Saint-Maurice
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
09- Demande de subvention pour l’isolation des bâtiments et équipements communaux
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
10- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Allier au titre du dispositif de solidarité départementale année 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
11- Demande de subvention auprès du Conseil départemental de l’Allier au titre du dispositif de soutien aux travaux sur le bâti année 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
12- ANNULE ET REMPLACE LA DELIBERATION N°03/2024 – Convention entre la commune et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais portant sur la mission de sobriété énergétique et rénovation énergétique des bâtiments ACTEE+
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
13- Dissolution SIDCFAR
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
14- Avenant au bail commercial de la boulangerie entre la commune et la SARL « Les Amis des Mies »
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
15- Approbation des Zones d’Accélération des Energies Renouvelables
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 23/02/2024
Délibérations
01 – Conventions de portage foncier et de gardiennage entre la commune de Tronget et l’Etablissement Public Foncier Auvergne
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 12/01/2024
02 – Personnel communal : création d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 12/01/2024
03- Convention entre la commune et la Communauté de Communes du Bocage Bourbonnais portant sur la mission de sobriété énergétique et rénovation énergétique des bâtiments ACTEE+
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 12/01/2024
04- Renouvellement dérogation des rythmes scolaires – Rentrée scolaire 2024
Décision : A l’unanimité
Mise en ligne le 12/01/2024